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Marques déposées par ROY Marc
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CHATEAU CAMPAGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU CAMPAGNE
ROY Marc

Numéro de dépôt :
1268522
Date de dépôt :
22/03/1984
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
22/03/2014

Présentation de la marque CHATEAU CAMPAGNE

Déposée le 22 mars 1984 par ROY Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU CAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROY Marc domicilié(e) 33390 CARS (dossier no 2261802) - 33390 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. ROY Marc domicilié(e) 33390 CARS (dossier no 2261802) - France.

La marque CHATEAU CAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU CAMPAGNE est expirée depuis le 22 mars 2014.


ROY Marc - 33390 CARS (dossier no 2261802) - 33390 - France


M. ROY Marc - 33390 CARS (dossier no 2261802) - France


Renouvellement sans limitation le 26 mars 2004 n°2261802 - Publication au BOPI 2004-03-26

Renouvellement sans limitation n°2031438 - Publication au BOPI 1994-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée CHATEAU CAMPAGNE